Manuel et cahier des charges

Dossier AP2024:

• Circulaire 2024 ;
• MOP Version 2024 ;
• Cahier des Charges d'AP 2024 ;
• Dossier de candidature des projets portés par les Départements ministériels, les Établissements et Entreprises publics et les Collectivités Territoriales ;
• Dossier de candidature des projets portés par les associations ;

• Canevas et fiches-modèles pour la constitution du dossier de candidature :

  • Dossier de candidature des projets portés par les Départements ministériels, les Établissements et Entreprises publics et les Collectivités Territoriales :

    • Pour Projets non structurels (d’activités et mesures non structurelles).

      • Annexe 2-1
      • Annexe 2-2 : 2.2.1 Termes de référence de la note conceptuelle des projets non-structurels
      • Annexe 2-3
      • Annexe 2-4
      • Annexe 2-5
      • Annexe 2-6
      • Annexe 2-8

    • Pour les projets non structurels (d’activités et mesures structurelles dont le montant total est inférieur à 5 Mdh) ;

      • Annexe 2-1
      • Annexe 2-2 : 2.2.2 Termes de référence de la note conceptuelle des projets structurels de petite échelle dont l’investissement total est inférieur à 5 millions de MAD
      • Annexe 2-3
      • Annexe 2-4
      • Annexe 2-5
      • Annexe 2-6
      • Annexe 2-8

    • Pour Projets structurels dont le montant total est supérieur ou égal à 5 Mdh :

      • Annexe 2-1
      • Annexe 2-2 : 2.2.3 Termes de référence des études techniques des projets structurels dont l’investissement total est supérieur ou égal à 5 millions de MAD)
      • Annexe 2-3
      • Annexe 2-4
      • Annexe 2-5
      • Annexe 2-6
      • Annexe 2-8
      • Annexe 2
      • Annexe 2-7
      • Mécanisme de gestion des doléances
  :

  • Dossier de candidature des projets portés par les associations :

    • Annexe 4-1
    • Annexe 4-2
    • Annexe 4-3
    • Annexe 4-4
    • Annexe 2-5
    • Annexe 4-8
    • Note d’appréciation par l’autorité préfectorale ou provinciale concernée par le projet

Dossier AP2023:

• Circulaire 2023-Version Arabe.
• Circulaire 2023-Version Française.
• MOP Version 2023.
• Cahier des Charges d’AP 2023.
• Dossier de candidature des projets portés par les Départements ministériels, les Établissements et Entreprises publics et les Collectivités Territoriales.
• Dossier de candidature des projets portés par les associations.
• Manuel Utilisateur d'Inscription des Porteurs de Projets AP 2023
• Manuel Utilisateur de Dépôt du Dossier de Candidature AP 2023

• Canevas et fiches-modèles pour la constitution du dossier de candidature

  • Pour Projets non structurels (d’activités et mesures non structurelles).

    • Annexe 2-1 : Fiche de présentation du projet pour les besoins de la sélection.
    • Annexe 2-2 : 2.2.1 Termes de référence de la note conceptuelle des projets non-structurels.
    • Annexe 2-3 : Modèle d’un Curriculum Vitae institutionnel.
    • Annexe 2-4 : Modèle type de présentation de budget.
    • Annexe 2-5 : Fiche d’évaluation du critère de pertinence (FCP).
    • Annexe 2-6 : Liste de vérification de l'éligibilité des projets.
    • Annexe 2-8 : Fiche d’Engagement de partenariat .

    Pour les projets non structurels (d’activités et mesures structurelles dont le montant total est inférieur à 5 Mdh)

    • Annexe 2-1 : Fiche de présentation du projet pour les besoins de la sélection.
    • Annexe 2-2 : 2.2.2 Termes de référence de la note conceptuelle des projets structurels de petite échelle dont l’investissement total est inférieur à 5 millions de MAD.
    • Annexe 2-3 : Modèle d’un Curriculum Vitae institutionnel.
    • Annexe 2-4 : Modèle type de présentation de budget.
    • Annexe 2-5 : Fiche d’évaluation du critère de pertinence (FCP).
    • Annexe 2-6 : Liste de vérification de l'éligibilité des projets.
    • Annexe 2-8 : Fiche d’Engagement de partenariat .

    Pour Projets structurels dont le montant total est supérieur ou égal à 5 Mdh :

    • Annexe 2-1 : Fiche de présentation du projet pour les besoins de la sélection.
    • Annexe 2-2 : 2.2.3 Termes de référence des études techniques des projets structurels dont l’investissement total est supérieur ou égal à 5 millions de MAD).
    • Annexe 2-3 : Modèle d’un Curriculum Vitae institutionnel.
    • Annexe 2-4 : modèle type de présentation de budget.
    • Annexe 2-5 : Fiche d’évaluation du critère de pertinence (FCP).
    • Annexe 2-6 : Liste de vérification de l'éligibilité des projets.
    • Annexe 2-8 : Fiche d’Engagement de partenariat.
    • Annexe 2 : Fiche Environnementale de Diagnostic Simplifié (FEDS).
    • Annexe 2-7 : Fiche d’Engagement du porteur de projet de mener la consultation publique.
    • Mécanisme de gestion des doléances.

    Dossier de candidature des projets portés par les associations :

    • Annexe 4.1 : Note synthétique de présentation du projet.
    • Annexe 4.2 : Dossier technique - Note conceptuelle du projet.
    • Annexe 4-3 : Note de présentation de l’association.
    • Annexe 4-4 : modèle type de présentation de budget.
    • Annexe 2-5 : Fiche d’évaluation du critère de pertinence (FCP) .
    • Annexe 4-8 : Fiche d’Engagement de partenariat .
    • Note d’appréciation par l’autorité préfectorale ou provinciale concernée par le projet .

Dossier AP2022:

• Circulaire relative au lancement de l'appel à projets 2022
• MOP Version 2022
• Cahier des Charges AP 2022
• Manuel Utilisateur d'Inscription des Porteurs de Projets AP2022
• Manuel Utilisateur de Dépôt du Dossier de Candidature AP2022

• Canevas et fiches-modèles pour la constitution du dossier de candidature

  • Définition des bénéficiaires
  • Annexe 2-1 : Fiche deprésentation du projet pour les besoins de la sélection
  • Annexe 2-2 : Termes de référence des études techniques du projet
  • Annexe 2-3 : Modèle d’un Curriculum Vitae institutionnel
  • Annexe 2-4 : Modèle type de présentation de budget
  • Annexe 2-5 : Fiche d’évaluation du critère de pertinence (FCP)
  • Annexe 2-6 : Liste de vérification de l'éligibilité des projets
  • Annexe 2-7 : Fiche d’Engagement du porteur de projet de mener la consultation publique
  • Annexe 2-8 Fiche d’Engagement de partenariat
  • Mécanisme de Gestion des Doléances
  • Annexe 2 : Fiche Environnementale de Diagnostic Simplifié (FEDS)

Dossier AP2021:

• Circulaire 2021
• MOP Version 2021
• Cahier des charges AP 2021

Dossier AP2020:

• Circulaire 2020
• MOP Version 2020
• Cahier des charges AP 2020
• Guide Engagement citoyen
• Guide d'évaluation environnementale et sociale
• Manuel Utilisateur d'Inscription des Porteurs de Projets

Dossier AP2019:

• Circulaire 2019
• MOP Version 2019
• Cahier des charges AP 2019
• Manuel Utilisateur d'Inscription des Porteurs de Projets

Dossier AP2018:

• Circulaire 2018
• MOP Version 2018
• Cahier des charges AP 2018